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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE-APPRO
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PATRIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIOT
FRANCE-APPRO SA

Numéro de dépôt :
92411792
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque PATRIOT

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-APPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-APPRO domicilié(e) Bourg, 35270 MEILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 129 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste FRANCE-APPRO SA - France.

La marque PATRIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIOT est expirée depuis le 19 mars 2002.

FRANCE-APPRO a également déposé les autres marques suivantes : STARTERMAIS , EUROSTART , HERBEX , INCOTRADE IMPORT EXPORT , AZOMAX , MIG 360 , MAISTART , GLIFOMAX , VIVAL


FRANCE-APPRO SA - Bourg, 35270 MEILLAC - France - SIREN 319129243


Ste FRANCE-APPRO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produits chimique destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt F

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.